Le Président de l’Assemblée Populaire Nationale, M. Brahim Boughali a présidé, jeudi, une réunion du Bureau de l’Assemblée, consacrée à l’examen des propositions d’amendements au projet de loi portant prévention et lutte contre le blanchiment des capitaux. le financement du terrorisme et les questions orales et écrites qui lui sont adressées, indique un communiqué de l’APN.
« Les travaux de la réunion ont commencé par l’examen des propositions d’amendements au projet de loi portant modification et complément de la loi n° 01-05 du 6 février 2005 relative à la prévention et à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme ».
Après avoir soumis « les amendements remplissant les conditions légales à la commission spécialisée pour les examiner avec leurs auteurs », le bureau de l’APN a examiné « les questions orales et écrites qui lui étaient adressées, puis a soumis au Gouvernement celles qui répondaient aux conditions légales ».
L’ordre du jour comprenait également « l’examen des demandes présentées par trois commissions permanentes pour le déroulement de journées parlementaires et d’études, ainsi qu’une autre demande présentée par une commission permanente pour l’organisation d’une activité sportive ».
